Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYARCH
PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3267886
Date de dépôt :
13/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2024
POLYARCH de PEROUSE MEDICAL

Présentation de la marque POLYARCH

Déposée le 13 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL domicilié(e) route du Manoir - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 883 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque POLYARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYARCH est expirée depuis le 13 janvier 2024.

PEROUSE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : POLYBRANCH , Polymaille Extra Thin , POLY-FLOW TW , ECHO-SITE , POLYFILM , POLYPATCH , POLYSHUNT , POLYDERM , POLYMAILLE , PPS Quick


PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée - route du Manoir - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France - SIREN 317883999


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532419 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-21

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2538966 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture ; prothèses vasculaires.